Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 669 résultats pour ""ECET""
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 5·fr
    ...Les recettes et les dépenses des Fonds Spéciaux du Trésor, sont ré...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 14·fr
    ...embre 1980 et enregistré à la recette des actes judiciaires à Tuni...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 3·fr
    ... ou complété et notamment les recettes des 8 octobre 1912 (7 du 14...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 7·fr
    ...s du montant d'ouverture à la recette des finances, la visite de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 5·fr
    ... en capital sont rattachés en recettes ou en dépenses au budget gé...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 45·fr
    ...22 avril 1967 enregistré à la Recette des actes civils et impôts d...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 35·fr
    ...registré le 29 Août 1980 à la recette du Kef 1er bureau, il a été ...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 47·fr
    ...e du 1/5/2007 enregistré à la recette des finances de Gremda Sfax ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 68·fr
    ... communiquer les registres de recettes et autres documents qu'elle...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 17·fr
    ...747 bis, case 177 et recette complémentaire le 30 juillet 1965, vo...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 20·fr
    ...en date du 29 juillet 1966 à Bouargoube et enregistré à la Recette...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 15·fr
    ...u 5 juin 1967 enregistré à la Recette des Finances 1er Bureau de S...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 29·fr
    ...ptembre 1976, enregistré à la recette financière de Menzel Bourgui...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 48·fr
    ...Ce Statut a été enregistré à la Recette des Finances à Mateur le 2...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 37·fr
    ...ur effectue les opérations de recettes et de dépenses. Art. 18. -...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 9·fr
    ...nt nouvelle attribution de la recette des finances de Sejnane. Le...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 23·fr
    ...5 avril 1965, enregistré à la Recette des Finances de Sfax le 22 a...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 23·fr
    ...mmunes dont les prévisions de recettes courantes sont égales ou su...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 5·fr
    ...esureurs jurés et versés à la recette municipale. Art. 9. — Si le...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 41·fr
    ...on-bâtis et le registre de la recette municipale). - L'établisseme...