Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 7·fr
    ...— Attelage de plus d'une remorque (voyageurs ou marchandises) à un...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 11·fr
    ...ir son temps de service actif, tel qu'il est défini par la loi sur...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 9·fr
    ...Hassen et El Hadi ABDELMOULAH, son fonds de commerce d'hôtel, sis ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 9·fr
    ...cune utilisation industrielle, tels que les écoles d'amandes, de n...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 4·fr
    ...cessoire, provisoire ou accidentelle perçues en sus du traitement ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 45·fr
    ...— Approuvé les statuts de « S.E.P.A » tels qu'ils ont été établis ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 3·fr
    ... et dans les conditions où une telle exonération serait accordée e...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 28·fr
    ... # SOCIETE IMMOBILIERE ET D'HOTELLERIE EN TUNISIE « S.I.D.H.E.T....
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 5·fr
    ...travaux occasionnels ou accidentels. Certaines dispositions de la...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 30·fr
    ...n outre, serrée avec une force telle contre le coussin qu'il se pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 9·fr
    ... communication de la décision, telles qu'elles sont prévues à l'ar...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 24·fr
    ...été demandée par Monsieur Hédi Telmoudi en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 4·fr
    ...rémunération soumise à retenue telle qu'elle est définie à l'artic...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 3·fr
    ...l'exercice de leur profession, tels que matières premières, outils...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 12·fr
    ...té juridique de l'Association, tels que : ester en justice, et, so...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 3·fr
    ...ection des brevets d'invention tel qu'il a été modifié ou complété...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 7·fr
    ... afférentes à des prestations, telles qu'elles résultent de la com...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 13·fr
    ...tion entre les ministères de tutelle des structures tunisiennes à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 20·fr
    ...ndustriel, 9, rue des Petits-Hôtels, à Paris, dont le mandataire e...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 73·fr
    ...ciété d'Industrie et de Pêches telle qu'elle résulte de l'acte sou...