Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 26·fr
    ...ité Al Romana Bardo Tunis, en vertu d'un procès des désignations d...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 35·fr
    ...est fixée en vertu d'un rapport d'expertise rédigé le 28/6/2015 pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 10·fr
    ...Mise à prix fixée pour l'ouverture des enchères : trente-trois mil...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 3·fr
    ...2025R03070FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 60·fr
    ...en Vertu du procès verbal rédigé par Maître Négib Medine n° 7296 e...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 44·fr
    ...Son ouverture se situe au Sud. Il s'agit d'une construction mitoye...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 40·fr
    ...'auront pas été souscrites en vertu du droit de préférence à titre...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 45·fr
    ...Larbi Ghomrasni N° C-165 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES En vertu d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 33·fr
    ...Il est porté à la connaissance du public qu'en vertu du titre exéc...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 34·fr
    ...2016X00426FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 36·fr
    ...on mandataire Victor Cohen en vertu d'une procuration, domicile él...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 33·fr
    ...3 - L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le no...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 12·fr
    ...2021400245FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 19·fr
    ...- la date d'ouverture de l'examen, - le nombre d'emplois à pourvoi...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 10·fr
    ...sion intérieure, pression d'ouverture des soupapes de sécurité) so...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 6·fr
    ...2024R02945FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 7·fr
    ...— Le sirop de sucre de couverture (par abréviation sirop), est obt...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 9·fr
    ...635430X/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 6·fr
    ...Le quatrième échec ne peut être prononcé qu'en vertu d'une délibér...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 31·fr
    ...B0814052005 En vertu d'une décision du gérant et suivant un acte ...