...ar acte sous seing privé du 17 octobre 2003, enregistré le 10 janv...

...ce, Vu la loi N° 58-111 du 27 octobre 1958 (13 rabia II 1378), in...

...2315307 délivrée à Tunis le 15 octobre 2005 ; demeurant à la rue T...

... Maroufi CIN n° 07816633 du 23 octobre 2004, agriculteur domicilié...

...inistre de l'Agriculture le 28 octobre 1975. Vu l'avis du Ministr...

...Suivant acte sous seing privé en date du 16 octobre 1982, enregist...

... Vu le décret n° 85-1215 du 5 octobre 1985 fixant le statut parti...

...nistration qui a eu lieu le 22 octobre 2012, enregistré à la recet...

...elatifs à l'exercice 2017, - L'Octroi de Quitus aux Co-gérants. - ...

...t une copie de l'attestation d'octroi d'une bourse ou d'un prêt un...

...le mercredi 12 octobre 2022 à la salle des ventes immobilières du ...

...Maître Malek Gahbiche, Avocat, rue Docteur Graule, Immeuble Graule...

...des Finances Douar Hicher le 9 octobre 2024 sous le n°24202469, qu...

... Par acte s.s.p en date du 14 octobre 2005 enregistré à la recett...

...005 et la loi n° 2005-96 du 18 octobre 2005. 2 - De modifier l'ar...

...isie immobilière inscrit le 30 octobre 2006 (vol Nabeul S1/2006 n°...

...Officiel de la République Tunisienne — Mardi 10 Octobre 1978 N° 67

...sous seing privé en date du 19 octobre 1979, enregistré à Thala le...

...— Le présent arrêté prend effet à compter du 1er octobre 1982 et s...

... du registre de commerce le 17 octobre 2001, Mr Adnan el Gharmazi ...