Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 21·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 40·fr
    ...2010R00470FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 24·fr
    ...En vertu 1° de l'acte sous seing privé en date du 10 mars 1975, en...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 25·fr
    ...92875W/A/M/00 CNSS N°00252641-53 En vertu d'un procès-verbal ext...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 4·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 3·fr
    ...ente aux salaires payables en vertu du contrat d'engagement. Toute...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 62·fr
    ...s ## Avis de liquidation En vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 51·fr
    ...stème de surveillance, de l'ouverture automatique de la porte d'en...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 13·fr
    ...L'arrêté portant ouverture du concours fixe : - le nombre des pos...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 19·fr
    ...ier des charges régissant l'ouverture des classes de l'année prépa...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 12·fr
    Location - gérance de fonds de commerce En vertu du contrat sous ...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 25·fr
    ...112 du Code de Commerce qu'en vertu d'une délibération de l'Assemb...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 16·fr
    ...s provisions générales, en couverture des risques non encore ident...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 12·fr
    ...B114922000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale de c...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 53·fr
    ...c) Vu l'article 48 des statuts de la SID en vertu des pouvoirs les...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 35·fr
    ...44 Bis, Rue du 18 janvier 1952 - TUNIS En vertu du Procès Verbal ...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 42·fr
    ...2015X01026FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 58·fr
    ...Le prix d'ouverture : 159.431.500 dt. Date et lieu de l'adjudicat...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 32·fr
    ...2017Z00383FCCC2 ## Vente d'un Fonds de Commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 13·fr
    ...Mise à prix fixée pour l'ouverture des enchères : (121.800,000 din...