..., avenue de Paris, la moitié indivise du fonds de commerce de vent...

... 425" estimé à 1349.51 parts indivises du total des parts estimé à...

...Chaque candidat est avisé individuellement de son inscription sur ...

...la moitié indivise d'un immeuble situé au Goubellat, d'une superfi...

...75.000 dinars divisé en 7.500 actions nominatives de 10 dinars cha...

...ité et, le cas échéant, de ses diverses activités antérieures; 7° ...

...— Chaque vestiaire doit comporter des armoires individuelles si po...

...lant qui comporte un palonnier divisé en deux éléments superposés,...

..., portant fixation des taux de divers impôts, contributions et tax...

...Les candidats autorisés à concourir sont informés par lettre indiv...

...3° des Représentants des divers départements de tutelle, nommés pa...

...Le capital social est de 1.000 dinars (divisé en 200 parts sociale...

...Seront condamnés pour escroquerie les individus convaincus d'avoir...

...## TITRE 4 ## Dispositions diverses Art. 17. — Servitudes et obl...

... Tubes cathodiques - Étude des divers schémas de récepteur TV (Tél...

... l'Etat à plus de 50% chacun individuellement ou conjointement. S...

...t propriétaires de la moitié indivise de trois parcelles la premiè...

...es Bénéfices; 4°) — Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...

...3.800 dinars divisé en 190 parts de 20 dinars chacune entièrement ...

...BRAMI Elie a vendu la moitié indivise de son fonds de Commerce de ...