Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 8·fr
    ... ont droit à la protection en vertu d'une convention international...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 10·fr
    ...2025S00921FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 19·fr
    ... les actions sont libérées en vertu des appels de fonds et non amo...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 46·fr
    ...Le titre exécutoire en vertu du quel la saisie est opérée et les e...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 47·fr
    ...rs (129.360,000 D), et ce, en vertu de la décision de rabattement ...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 59·fr
    ...le prix d'ouverture est fixé à : seize mille huit cent soixante si...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 3·fr
    ... du 8 février 1977, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 20·fr
    ...- Il peut contracter tout emprunt par voie d'ouverture de crédit o...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 11·fr
    ...r Bel Haj Khalifa, désigné en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 4·fr
    suivant l'expertise élaborée par Mr Anwar Chebbi, en vertu d'une o...
  • Journal Officiel·1961 / N°059·page 2·fr
    ...rantie du Trésor Tunisien, en vertu des textes et conventions en v...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 27·fr
    ...En vertu d'un acte en date du 23 décembre 1970, enregistré à Tunis...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 21·fr
    ...Les heures d'ouverture et de fermeture des bureaux affectés au ser...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 14·fr
    ...736468Y/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 5·fr
    ...des candidatures, la date d'ouverture de la sélection sur dossier ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 30·fr
    ...xploitation du gaz pour la couverture des besoins du marché local ...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 3·fr
    ...Les responsabilités qui nous incombent en vertu de ces normes sont...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 24·fr
    ...Tapis et couvertures de laine faits à la main (1). Foire. S. B. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 29·fr
    ...Prix d'ouverture : Est fixé à neuf mille sept cents quarante trois...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 20·fr
    ...B24169352010 En vertu du Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ex...