Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 27·fr
    ...en date à Tunis le 22 octobre 1970 et enregistré à Tunis le 3 févr...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 20·fr
    ... décision a été notifiée le 23 octobre 1980, suivant P.V. de Maîtr...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 38·fr
    ...Rue docteur Ali Okbi lot 63 Sahloul 4054 Sousse Jawhara. 2016S014...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 23·fr
    ... Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 17·fr
    ... par le décret-loi n°73-3 du 3 octobre 1973 ratifié par la loi n°7...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 7·fr
    ...ds de commerce situé à la Rue docteur Ali el Okbi Sahloul 2 Sousse...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 2·fr
    ...l'octroi de microcrédits ainsi que toutes les activités autorisées...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 2·fr
    ...— La date du 31 octobre 1963, prévue à l'article 1er du décret sus...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 14·fr
    ...ommerce et à l'Industrie du 28 octobre 1969. ### III — CONTINGENT...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 72·fr
    ...ité n° 05748850, délivrée le 6 octobre 2001, a vendu et cédé à Mr ...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 12·fr
    ...ommerce et à l'industrie du 28 octobre 1969 et l'avis N° 116 du Mi...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 7·fr
    ...rticles 7 à 17 du décret du 18 octobre 1987, relatif à l'établisse...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 16·fr
    ... générale extraordinaire du 17 octobre 2011 enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 21·fr
    ...eptembre 2011 enregistré le 13 octobre 2011 à la recette des finan...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 44·fr
    ...* Il sera procédé le mardi 11 octobre 1983, à 8 heures par devant...
  • Journal Officiel·1985 / N°012·page 6·fr
    ... Vu le décret n° 84-1344 du 20 octobre 1984, portant organisation ...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 23·fr
    ...runt obligataire en date du 23 Octobre 2014. Notation de la socié...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 7·fr
    ...e d'une année à compter du 1er octobre 1994. ### Par décret n° 94...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 14·fr
    ...Légales, Réglementaires et Judiciaires - 14 octobre 2022 Page 1783
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 12·fr
    ... Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 octobre 2024