Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 17·fr
    ...st composée d'éléments séparés tels que 10 sur la figure, reposant...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 16·fr
    ...— qu'elle a approuvé les statuts de la Société tels que déposés au...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 6·fr
    ...vent être conformes aux normes telles que définies par la réglemen...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 41·fr
    ...ouvé les statuts de la Société tels qu'ils ont été déposés au gref...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 18·fr
    ...la remorque ou semi-remorque attelée ou non au véhicule est consid...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 10·fr
    ...2 - A défaut d'une telle désignation, le tribunal arbitral appliqu...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 54·fr
    ...**Dénomination :** « Les Ateliers Modernes de Confection ». **Siè...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 33·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 11 h 30 devant l'hôtel Corniche Palace B...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 12·fr
    ... sur des machines imprimantes, telles que linotypes, similaires ou...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 35·fr
    ...elifa Ben Abdallah Ben Khelifa Teliha Debbabi et autres en qualité...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 13·fr
    ...on de certains renseignements, tels que la quantité exacte des déc...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 29·fr
    ...out le Territoire Tunisien d'Hôtels ou autres Etablissements Touri...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 7·fr
    ...érations liées à leur activité telles que le conseil et l'assistan...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 11·fr
    ... parts de 5 Dinars chacune, de telle sorte que le capital social d...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 22·fr
    ...de leurs travaux scientifiques tels que publications, travaux de r...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 11·fr
    ...s d'aucune formalité publique, telle que l'inscription, la transcr...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 17·fr
    ...Foldaway Research International Anstalt Mitteldorf, L4990 Vaduz (L...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 22·fr
    ...'admettre un gaz sous pression tel que de l'air comprimé, à l'inté...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 10·fr
    ...ion mondiale de la propriété intellectuelle pour les appellations ...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 27·fr
    ...et et notamment son article 35 telle que complétée et modifiée par...