Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 18·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 64·fr
    ...nnée à compter de la date d'ouverture du droit à la prestation. |...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 19·fr
    ... plan parcellaire effectué en vertu de l'article 10 du décret susv...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 30·fr
    ...Et en vertu d'une saisie immobilière Désignation de l'Immeuble à ...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 41·fr
    ...2007S00406FCCC2 --- ## Avis En vertu d'un acte sous seing privé...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 29·fr
    ... avec droit d'y établir des ouvertures pour portes et fenêtres et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 9·fr
    ...u 12 décembre 1975, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 7·fr
    ...2/ En vertu du procès-verbal du Conseil d'Administration de la Soc...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 6·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : —...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 36·fr
    ...et sérieux d'être troublé, en vertu d'un titre antérieur à la vent...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 3·fr
    ... plan parcellaire effectué en vertu de l'article 10 du décret susv...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 29·fr
    ... Totalement Exportatrice En vertu des statuts établis et enregis...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 37·fr
    ...4 - Acte en vertu duquel les poursuites ont été entamées : Arrêt d...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 3·fr
    ...— L'Ingénieur en Chef nommé en vertu de l'article 1er ci-dessus es...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 22·fr
    ...2009T03008FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'ASS...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 39·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un contrat de vente en date ...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 52·fr
    ...2010G08495FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 48·fr
    ...5 rue des Hafsides - El Menzah V - Ariana En vertu des décisions ...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 8·fr
    ...du 17 octobre 1985, portant ouverture d'un concours d'agrégation h...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 45·fr
    ...Il contient 6 pompes et 8 grandes ouvertures et 6 petites de réser...