Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 35·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 31·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 23·fr
    ...L'ensemble de l'immeuble lui appartenant objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2004 / N°108·page 4·fr
    ...otalité des parts indivises revenant à la partie saisie et qui son...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 23·fr
    ...718, case 661, contenant cessions de parts sociales, il a été proc...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 21·fr
    ...Le Président de la Délégation spéciale de la Commune de Sedjenane ...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 31·fr
    ...ant la moitié de l'immeuble revenant à la partie saisie constituée...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 24·fr
    ...s le local sis à l'avenue Bab Menara n° 11 Tunis. Les éventuelles...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 49·fr
    ...Siège social 16, Rue de la Kahena, Mutuelleville Tunis Suivant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 16·fr
    ...équence modifié Les fonds provenant de la souscription seront ver...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 20·fr
    ...vité d'installation et de maintenance d'équipement d'énergie renou...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 40·fr
    ...sud, ouest et est, contenant une maison de 03 étages (rez-de-chaus...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 5·fr
    ...du fonds de commerce lui appartenant, consistant en un local comme...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 16·fr
    ...- La cession de 50 parts des 51 parts appartenant à Madame Rym Oth...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 28·fr
    ...du fonds de commerce lui appartenant, exploité dans le commerce de...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 10·fr
    ...14 décembre 2006, tout en maintenant la même date unique de jouiss...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 57·fr
    ...ident de la commune de Kalaât Senan informe tous les propriétaires...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 52·fr
    ...ns les parties communes lui revenant dans l'immeuble dite « Hasna ...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 38·fr
    ...les parts indivises soit (2000/1789702 parts) revenant au débiteur...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 23·fr
    ... n° 7 à Merxel Bou Zelfo, comprenant un vestibule, une cuisine, de...