Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 34·fr
    ...location et l'exploitation d'hôtels d'établissements balnéaires et...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 18·fr
    ...13,450); - Piste de Douar El Tella sur 0,350 km, jusqu'à l'embranc...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...emps restant à courir, au bail tel qu'il est décrit audit acte, le...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 29·fr
    ... les autres éléments du fonds, tels que le nom commercial, la clie...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 28·fr
    ... fait à la société Les Grands Ateliers du Nord «GAN» par la Sociét...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 8·fr
    ...à Sfax, rue Sadok Ghrairi, un atelier mécanique de menuiserie, éta...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 19·fr
    ...écret n°82-503 du 16 mars 1982 tel que modifié par le décret n°86-...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 30·fr
    ...assine Fondateur de la Société telle qu'elle résulte de l'acte s.s...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 18·fr
    ...e une construction à usage d'hôtel, entièrement donné en location....
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 17·fr
    ...'exploitation ainsi que le cheptel mort ou vif possédés par les so...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 21·fr
    ...oire de la propriété appelée Hôtel Riadh à incorporer au titre iss...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 14·fr
    ...mbour cylindrique est placé de telle façon que son axe soit légère...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 17·fr
    ... le nom de BRASSERIE GUILLAUME TELL, avise le public qu'elle a don...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 9·fr
    ... qualification professionnelle telle qu'elle résulte des dispositi...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 56·fr
    ...e catégorie, consistant en un atelier ou d'un travailleur le bois ...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 12·fr
    ... physique est chargé sous la tutelle du directeur de la direction ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 8·fr
    ...ctivités et de l'autorité de tutelle. Art. 51. — La renonciation ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 16·fr
    ... 1958, à 10 heures, à Tunis, Hôtel Malestie, 36, Avenue de Paris, ...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 3·fr
    ...3 juin 1937 (13 rabia I 1355), tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 8·fr
    ...êtements et cintre pourvu d'un tel crochet sans priorité ; invente...