Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 8·fr
    ...ments et l'étendue de leur couverture. Sont soumises aux mêmes pr...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 11·fr
    ...le prix d'ouverture est fixé à quatorze mille quatre cent Dinars e...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 31·fr
    ...l ou de manière habituelle en vertu de laquelle s'effectue : - l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 7·fr
    ...e 191 du code de commerce En vertu d'un acte sous-seing privé en ...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 26·fr
    ...N° 2.230 Année 1962 En vertu de Jugements devenus définitifs aprè...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 9·fr
    ...res s'accordent entre eux, en vertu du Traité instituant la Commun...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 43·fr
    ... ans à compter de la date d'ouverture et se poursuivra par tacite ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 45·fr
    ...N°2311 ## AVIS DE VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 39·fr
    ...ENTE DE FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 39·fr
    ...2015W00494FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 10·fr
    ...En vertu du P.V. de l'assemblée générale extraordinaire du 29/01/2...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 25·fr
    ...- Un immeuble dont la structure est métallique donnant ouverture s...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 13·fr
    ... fermé au bout, portant une ouverture latérale permettant de receu...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 44·fr
    ...2013T01132FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un con...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 11·fr
    ...du 14 octobre 1985, portant ouverture d'un concours de résidans en...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 21·fr
    ...struction Mr Taoufik Karay en vertu de l'ordonnance sur requête à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 31·fr
    ...ciété Tunisienne de Banque en vertu du protocole d'accord enregist...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 21·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 27·fr
    ...avenue Farhat Hached d'où l'ouverture, borné ; nord-est, Abdelhami...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 22·fr
    ...19, Rue Habib Thameur Sfax En vertu du procès-verbal de l'Assembl...