Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 8·fr
    ...s et des Communications, les états détaillés du matériel en leur p...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 35·fr
    ... étude sis au 23, avenue des États-Unis d'Amérique 3ème étage Tuni...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 14·fr
    ...1) L'approbation des états financiers arrêtés au 31/12/2011 et l'o...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 12·fr
    ...— Interprétation des résultats précédents. 2. — Notions permettan...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 9·fr
    ... Receveurs d'après les certificats délivrés par les diverses secti...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 14·fr
    ...- Les contrats devront mentionner les renseignements suivants : a)...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 16·fr
    ...- Approbation du rapport du conseil d'administration et des états ...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 5·fr
    ...3 — Les certificats d'immatriculation des véhicules bénéficiant de...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 34·fr
    ...- Incorporation des résultats reportés d'un montant de 36 000,000 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 9·fr
    ... l'approvisionnement et les achats - la gestion et le contrôle des...
  • Annonces Légales·2018 / N°043·page 32·fr
    ...suites et les honoraires d'avocats qui seront fixés par le tribuna...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 49·fr
    ...Les enchères se font par l'intermédiaire d'avocats et pour y parti...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 5·fr
    ... et non bâtis sis dans les imadats de "Menzel Gamoudi" et "Souinia...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 16·fr
    ...de suivre l'exécution des contrats-objetifs conclus entre le minis...
  • Journal Officiel·2004 / N°094·page 5·fr
    ...- Les candidats au concours interne susvisé doivent adresser leurs...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 23·fr
    ...d'enregistrement 68050, deux états régulièrement établis sur timbr...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 16·fr
    ...é décidé de renouveler les mandats d'administrateurs : la Société ...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 30·fr
    ...N° B-500 # Ats A. et R. GRECH S.A.R.L. au capital de 2.000 dinar...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 56·fr
    ...10, Avenue des États Unis d'Amérique à Tunis. N° E-440 --- **AV...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 9·fr
    ... statut particulier des magistrats et notamment, ses articles 29 (...