Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 669 résultats pour ""ECET""
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 25·fr
    ...manière à ce que la somme des recettes perçues par la Société aupr...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 5·fr
    ...es sur le budget de l'Etat, - recettes propres provenant des activ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 32·fr
    ...En fonction d'une recette établie, il effectue le traitements jusq...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 4·fr
    ...tion qui retracera toutes les recettes et toutes les dépenses de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr
    ...en date à Jendouba du 1er octobre 1966 enregistré à la recette des...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 48·fr
    ...en date du 1er juillet 1971, enregistré à la recette des finances ...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 3·fr
    ...on d'inscription dépose, à la recette de l'enregistrement, outre l...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 28·fr
    ... 8 Mars 1982, enregistré à la recette des finances de Tunis, en da...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 16·fr
    ...d’élaborer les prévisions des recettes budgétaires; - d’assurer, e...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 27·fr
    ... prescrites, a été reçue à la Recette des Finances de Tunis 1er Bu...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 37·fr
    ... 18 mai 1966, enregistré à la Recette des Finances (1er bureau) Sf...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 21·fr
    ...strés le 17 juillet 1975 à la recette de l'enregistrement de Kasse...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 23·fr
    ...l 795 série ter case 113 à la recette des finances des actes civil...
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 6·fr
    ...Le trésorier effectue les recettes et les paiements, il tient les ...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 8·fr
    ...— Le budget des recettes du groupement est alimenté : - 1° par le...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr
    ...756 série ter, case 234, recette complémentaire du 3 janvier 1967,...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr
    ...- procéder aux ordres de recettes et de dépenses. - passer les mar...
  • Journal Officiel·1999 / N°015·page 3·fr
    ...- Des recettes publiques normalement exigibles sont abandonnées ou...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 3·fr
    ...gouvernement; 12° Dépenses et recettes de services publics (impôts...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 35·fr
    ...ctobre 1973, enregistrée à la Recette des Finances (AC) vol. 369, ...