Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°102·page 6·fr
    ...ing privé légalisé à la municipalité de Sfax le 25/09/2019 rédigé ...
  • Journal Officiel·2009 / N°028·page 15·fr
    ...Vu l'arrêté du 9 décembre 1999, fixant les modalités d'organisatio...
  • Annonces Légales·2024 / N°085·page 4·fr
    ...(312.600) actions à souscrire et à libérer en totalité lors de la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 27·fr
    ...MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU FCC : ### 3.1 Frais de gestion : ...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 3·fr
    ... du 8 août 2009, fixant les modalités d'organisation d'un concours...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 10·fr
    La totalité du fonds de commerce avec tous ses éléments corporels ...
  • Journal Officiel·1993 / N°010·page 9·fr
    ...| Catégorie de l'établissement | Spécialité | | | --- | --- | ---...
  • Annonces Légales·2025 / N°152·page 7·fr
    ...Mouhamed El Aiarri a vendu au profit Helmi Elgurmaci la totalité d...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 7·fr
    ...ine 2, Mnihla, Ariana, l'intégralité du fonds de commerce consista...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 11·fr
    ...2 - Selon les règles et formalités en vigueur sur son territoire, ...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 21·fr
    ...Qualité des soins : Il y a qualité des soins quand les modalités d...
  • Journal Officiel·2002 / N°021·page 11·fr
    ...mmatriculé | 16 | 1820 m² | Totalité | Fondation Habous Sidi Bakou...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 5·fr
    ...1°) Coton première qualité : 15 Dinars # Caractéristiques : Coul...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 74·fr
    ...venue Habib Bourguiba, en sa qualité de créancière hypothécaire. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 13·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Lazhar» sis à la délégation de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 11·fr
    ...# ANNEXE II ## MODALITES PRATIQUES DE RÈGLEMENT DE LA PRIME DE MA...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 17·fr
    ...2 - Le renouvellement du mandat de Madame Néjiba Chouk en qualité ...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 11·fr
    ...2 - Est ajouté à l'arrêté du 2 novembre 2006 relatif à la qualité ...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 4·fr
    ...Kamilia Gabsi CIN 06325275, la totalité du fonds de commerce avec...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 29·fr
    ...DU DEVELOPPEMENT LOCAL Municipalité de Carthage Avis d'enquête ...