Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 7·fr
    ...c) sur certains lieux où sont constitués des dépôts de marchandise...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 19·fr
    ...Madame Nazek Chebbi, architecte général, est chargée des fonctions...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 27·fr
    ...Première parcelle La villa : Au Sud : Triq Dahmani. A l'Est : Un...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 13·fr
    ...# TRANSPORT DE MARCHANDISES Article 4 Les transports de marchand...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 4·fr
    ...| N° d'Ordre | Situation de la parcelle | Nature de la parcelle |...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 19·fr
    ...La propriété se compose de trois parcelles comme suit : Le parcel...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 16·fr
    ...1- Tout navire conventionnel transportant des marchandises général...
  • Journal Officiel·1984 / N°065·page 12·fr
    ...A cet effet les parcelles suivantes seront interdites à l'arrachag...
  • Journal Officiel·2017 / N°075·page 16·fr
    ...s pour la promotion au grade d'architecte en chef (session 2017). ...
  • Annonces Légales·2020 / N°060·page 16·fr
    ...ètres par une haie ensuite la parcelle 11 593 de la zone cadastral...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 48·fr
    ...u nord par la parcelle n°2218, de l'est par la parcelle n°2217, du...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 7·fr
    ...— Le classement hiérarchique des différents grades des services de...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 13·fr
    # TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif au Journal Officiel de la Répu...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 17·fr
    ...e Igner L'Arc Electrique L'arc à courant continu L'arc à courant ...
  • Journal Officiel·2002 / N°086·page 20·fr
    ...– Est changée, la vocation des parcelles de terre suivantes et tel...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 18·fr
    ...Il est composé de deux parcelles. La parcelle n°3 d'une contenance...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 10·fr
    ...nt d'un architecte principal appartenant au corps des architectes ...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 19·fr
    ...la terre de Mena bent El Gabsi, ajoutant que cette parcelle est e...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 8·fr
    ...N° de la parcelle sur le plan : 302. Nature de la parcelle : terr...
  • Annonces Légales·2023 / N°105·page 9·fr
    ...La parcelle est bordée au nord par la parcelle n°05, à l'est par l...