Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 20·fr
    ...1) Lecture du rapport du conseil d'administration; 2) Approbation ...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 31·fr
    ...3°) Approbation des deux rapports sus-visée bilan et comptes. 4°) ...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 30·fr
    ...1- Approbation de la date de l'assemblée générale et des procédure...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 33·fr
    ...1- Approbation de la session plénière de la session extraordinaire...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 50·fr
    ...2) Approbation du rapport du conseil d'Administration 3) Approbati...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 35·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice clos au 31 décemb...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 36·fr
    ...eur Michel COMBAT au profit de Monsieur David COMBAT, - La cession...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 68·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2009, - A...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 17·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels de la socié...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 23·fr
    ...1- Approbation de la date de tenue de l'assemblée générale. 2- Rap...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 53·fr
    ...1- Approbation du rapport du conseil d'administration pour l'exerc...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 11·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis a pour objet l'approbation...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 1·fr
    ... 6 novembre 1996, portant approbation d'un accord de prêt conclu l...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 29·fr
    ...1) Examen et approbation du rapport du conseil d'administration, d...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 23·fr
    ...1- Ouverture de la séance 2 - Lecture et approbation du rapport li...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 5·fr
    ... le projet de loi portant approbation d'un accord relatif à la pro...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 24·fr
    ...1- Approbation du rapport du conseil d'administration sur l'activi...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 26·fr
    ...1) approbation de la délibération de l'assemblée. 2) transfert du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 52·fr
    ...3 - Approbation des états financiers de l'exercice clos le 31 déce...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 13·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion relatif à l'exercice ...