Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 16·fr
    ... comprend cinq cloisons, il s'agit d'une division à forme à peu pr...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 24·fr
    ...de réhabilitation lorsqu'il s'agit d'examen des dossiers d'intégra...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 1152 m², délimité au n...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 4·fr
    ...Il s'agit d'un placement privé. L'émission de cet emprunt subordon...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 19·fr
    ...Deux exemplaires de l'acte dont s'agit ont été déposés au Greffe d...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 41·fr
    ...Il s'agit de 279.3 m² dans l'indivision dans la Totalité de 1596 m...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 6·fr
    ...passant 48 heures lorsqu'il s'agit uniquement de militaires servan...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturée de tous les côtés, si...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 33·fr
    ...L'immeuble dont s'agit peut être visité tous les jours. Pour plus...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 47·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit de deux parts de total de huit neu...
  • Annonces Légales·2024 / N°028·page 11·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain rectangulaire reliée à la rout...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 6·fr
    ...Il s'agit d'un terrain valable pour la construction, toutes les co...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 44·fr
    ...Il s'agit du logement sis au n° 25 rue Ibn Sarrage citée "Essafa" ...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 19·fr
    ...livrée de naissance (bandes longitudinales jaunes et noires). Arr...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 55·fr
    ...Il s'agit de (2/16) indivis d'une superficie de 1522.5 m² de tout ...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 82·fr
    ...Il s'agit de la moitié d'une parcelle de terrain sise à la ville a...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un étage supérieur d'une superficie de 190 mètres carr...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 45·fr
    ...e 1/3 du prix, et lorsqu'il s'agit d'un étranger, ce dernier doit ...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 47·fr
    ...il s'agit d'un bâtiment construit sur la totalité du titre foncier...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 8·fr
    ...il s'agit d'un immeuble d'un lot de terrain sous forme de losange,...