Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2009 / N°023·page 8·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 32·fr
    ...Le titre foncier 64324 Sfax dénommé « Olfa 191 » consiste en un ap...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 32·fr
    ... sels | 1 | | Nitrate de mercure | 1 | | Nitroglycérine | 1 |...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 15·fr
    ...| 251 conforme à la parcelle n° 4 du plan du plan du titre foncier...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 44·fr
    ...Les actions au porteur peuvent être représentées par des titres un...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 24·fr
    ...Parc National de Djebil et les zones limitrophes sur une distance ...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 22·fr
    ...| N° des titres fonciers refondus | N° des titres nouveaux | Nom ...
  • Journal Officiel·1987 / N°080·page 4·fr
    ...| N° des titres fonciers refondus | N° des titres nouveaux | Nom ...
  • Journal Officiel·2000 / N°035·page 5·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2025 / N°122·page 1·fr
    ... grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 2025. 2529 ## Mini...
  • Annonces Légales·2019 / N°115·page 26·fr
    dépôt des Bien, prix de vente d'un immeuble objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2022 / N°108·page 12·fr
    ...2022T00991DIVD2 --- ### Déclaration de perte de titre de proprié...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 14·fr
    ...A titre toutefois exceptionnel le jury peut attribuer la mention «...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 23·fr
    ...A titre irréductible : A raison d'une action nouvelle pour 3 anci...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 11·fr
    ...## DIVERS ## Avis au public ### Perte d'un titre de propriété M...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 4·fr
    ...Tout créancier doit à peine de forclusion, produire ses titres de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 83·fr
    ...royés au titre de l'appel d'offre | | - | - | | Titres et actif...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 42·fr
    ...L'immeuble objet de l'adjudication se compose de deux titres fonci...
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 35·fr
    ...La totalité du titre foncier n°82840 Tunis est sis au nord-ouest d...
  • Annonces Légales·2026 / N°052·page 3·fr
    ...Les actionnaires ont un droit préférentiel de souscription à titre...