Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 35·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 45·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 1·fr
    ...364 AUTORISATION de transport en commun... 364 ### SECRETARIAT D...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 24·fr
    ... afférente à une demande d'autorisation pour l'utilisation d'une s...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 13·fr
    ... n° 75-384 du 17 juin 1975 autorisant les ministres et les secréta...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 32·fr
    ...Cette autorisation fixe : - la durée de l'exploitation, - les mar...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 3·fr
    ...--- Décret N° 60-130 du 14 avril 1960 (17 chaoual 1379), autorisa...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 11·fr
    ... et Nettoyage, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 37·fr
    ...Pour les étrangers l'autorisation du gouverneur compétent est obli...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 5·fr
    ... N° 71-200 du 24 mai 1971, autorisant la Commune de Maamoura à con...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 42·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·2014 / N°085·page 2·fr
    ...du 9 octobre 2014, portant autorisation de cession totale de droit...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 56·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 4·fr
    ... 1.667 du 21 octobre 1966, autorisant le transfert du dit permis a...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 12·fr
    ... juillet 1945, relatif aux autorisations de bâtir et notamment son...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 58·fr
    ...- Pour les étrangers, ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisati...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 50·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 19·fr
    ...Me, Med Slim Bouderbala, avocat associé de la société JurisAffaire...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 10·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 5·fr
    ... Comptes d'attente et de régularisation b - Autres **PASSIF** PA...