Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 901 résultats pour ""SAC""
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 4·fr
    ...utres que ceux objet de la transaction engagée ; c) l'aptitude à l...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 4·fr
    ...our cent (50%) des dépenses consacrées à la publicité interdite. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 15·fr
    ...En cas de désaccord entre les deux médecins membres de la commissi...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 4·fr
    ...surveillance d'un maître et consacrée, par l'élève, à la réparatio...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 4·fr
    ...minué du montant des sommes consacrées à l'acquisition des valeurs...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 3·fr
    ...non commerciales; 2°) Les transactions, amendes, confiscations, p...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 20·fr
    ...La raison sociale devient « Sacherie de la République » Article 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 5·fr
    ...t, - les acquisitions, les transactions et toutes les opérations i...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 59·fr
    ... ainsi qu'à la loyauté des transactions. Pour les produits destiné...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 21·fr
    ...le Contrôleur des Sociétés Tunisiennes de Prévoyance, rue Saccaman...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 14·fr
    ...meurant à Tunis, 1, rue Gay Lussac, son fonds de commerce d'ébénis...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 12·fr
    ...708, série bis, case 268, la Société, l'Auberge Alsacienne, a donn...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 14·fr
    ... à compter du 1er juin 1974 Belsacem Ben Salah Nouri, à compter du...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 24·fr
    ...du à Monsieur Jacques, Georges SACUTO, pharmacien à Tunis, 11, rue...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 22·fr
    ...onds de commerce de papiers et sacs exploité à Tunis, 44, avenue B...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 13·fr
    ...ager, en cas de réussite, à consacrer son activité, sous peine de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 13·fr
    ...ectremétallurgiques, 23 rue Balsac à Paris (France) dont le mandat...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 28·fr
    ...Désaccords lors de l'application Les litiges qui peuvent naître à...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 10·fr
    ...En cas de désaccord, un troisième médecin désigné par la médecine ...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 7·fr
    ...s en caisses de 30 kilos ou en sacs propres résistants et uniformé...