98 886 résultats pour ""VERTU""
- Annonces Légales·2019 / N°038·page 11·fr...2019M00170VEPA1 --- ## Vente à l'enchère publique en vertu d'une...
- Annonces Légales·2005 / N°132·page 12·fr...335062Y/A/M/000 I- Assemblée générale extraordinaire En vertu du...
- Annonces Légales·2005 / N°171·page 22·fr...B5281995 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
- Journal Officiel·1967 / N°017·page 17·fr...nne un mois avant la date d'ouverture du concours. Tunis, le 10 a...
- Annonces Légales·2009 / N°067·page 25·fr..."SPAIE" -Sfax En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinai...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 48·fr...M'Saken En vertu d'une délibération de l'assemblée générale extra...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 54·fr...M'Saken En vertu d'une délibération de l'assemblée générale extra...
- Journal Officiel·1977 / N°043·page 38·fr...Et, en vertu d'un commandement volant saisie immobilière pratiquer...
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 23·fr...B2461582006 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
- Annonces Légales·2014 / N°063·page 37·fr... du 20 avril 2014, désigné en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 6·fr...du 20 novembre 1993 portant ouverture de deux concours sur épreuve...
- Annonces Légales·2024 / N°069·page 13·fr...port d'expertise effectuée en vertu de l'ordonnance sur requête nu...
- Annonces Légales·2005 / N°009·page 5·fr...25 avenue Kheireddine Pacha - Tunis En vertu du procès-verbal de ...
- Journal Officiel·1974 / N°067·page 9·fr...du 2 novembre 1974, portant ouverture de deux concours sur épreuve...
- Journal Officiel·1984 / N°014·page 12·fr...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers, les parties...
- Annonces Légales·2018 / N°039·page 30·fr...2018T00830FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du...
- Annonces Légales·2020 / N°093·page 22·fr...2020402636FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
- Annonces Légales·2021 / N°098·page 4·fr...0769577G SARL En vertu du PV de l'AGE tenue le 15 Août 2019 enre...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 24·fr...es prestations à eux dues, en vertu du louage des services, ainsi ...
- Journal Officiel·2007 / N°023·page 13·fr...êté du 7 juin 2005, portant ouverture de la procédure de réaménage...