Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 10·fr
    ...nt des actes de sociétés le 31 octobre 2003, registre B12, page 28...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 9 Octobre 1962 1.21...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 19·fr
    ...blée générale extraordinaire a octroyé la faculté pour le Conseil ...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 43·fr
    ...Par délibération en date du 23 octobre 1978 enregistrée à Tunis le...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 55·fr
    ...ng privé en date à Tunis le 30 octobre 1978 enregistré à Tunis A.C...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 41·fr
    ...municipalité de l'Ariana le 26 octobre 2011 et enregistré à la rec...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 21·fr
    ...nstance de Tunis en date du 25 octobre 1980 sous le N° 31.676, con...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 15·fr
    ...— La liste des inscriptions sera close le 5 octobre 1989. Tunis, ...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 35·fr
    ...de Radès pétrolière en date 28 octobre 1994, Vu la demande du gou...
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 54·fr
    ... sous seing privé en date du 3 octobre 2018 enregistré à la recett...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 60·fr
    ...u le décret-loi n° 74-19 du 24 octobre 1974, organisant le régime ...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 4·fr
    ...u 01 novembre 2011 jusqu'au 31 octobre 2022. Cette annonce est pu...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 4·fr
    ... septembre 1964 et relatif à l'octroi à la Tunisie d'un prêt de ci...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 16·fr
    ...si que la loi n° 2005-96 du 18 octobre 2005, relative au renforcem...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 14·fr
    ...ociété est transféré du 7 rue Docteur Calmette - 1082 Tunis au 12 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 16·fr
    ...ciales et la loi 2005-96 du 18 octobre 2005, relative au renforcem...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 31·fr
    ...Quai Tarek Ibn Ziad Suivant acte sous seing privé daté du 30 octo...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 26·fr
    ...Rue du Docteur Habib Thameur Ouest : Hanout Tahar Djaziri --- ##...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 46·fr
    ...Par acte sous seing privé en date du 30 octobre 1973 enregistré à ...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 11·fr
    ...embre 1994, fixant le barème d'octroi des ristournes sur la taxe d...