Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 2·fr
    ...er joumada I 1381), portant ouverture de crédits complémentaires. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 39·fr
    ...La Rue où est située l'ouverture en copropriété avec sa mère Dame ...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 31·fr
    ...S ET NOMINATION DE GERANT En vertu d'un acte sous-seing privé, en...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 39·fr
    ...ille dinars (133.000D,000) en vertu du rapport d'expertise de Mons...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 23·fr
    ...Bir Kassaa - Ben Arous au capital de 100.000 Dinars En vertu du P...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 16·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire r...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 23·fr
    ...B2471642008 En vertu du contrat de cession des parts enregistré à...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 20·fr
    ...1035831E 1- En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 40·fr
    ...Titre en vertu duquel il s'agit : le jugement de la cour d'appel d...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 24·fr
    ...Le recrutement a lieu en vertu d'un contrat d'une durée de deux an...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 25·fr
    ...titre, de toute avance due en vertu de la législation en vigueur e...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 4·fr
    ...ersonnes bénéficiant de la couverture sociale dans le cadre de deu...
  • Annonces Légales·2025 / N°120·page 7·fr
    ...scaliers de l'immeuble dont ouverture, avec 142 m² de superficie s...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 46·fr
    ...stance de Tunis a ordonné l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 3·fr
    ...se et de s'assurer de leur couverture; — de procéder au « dispatch...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 26·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 13·fr
    ...345749 EAM 000 En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale ...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 12·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — le nomb...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 12·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Saida en vertu de l'ordonnance sur requête à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 37·fr
    ...2015J00016FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du...