Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 22·fr
    ...En vertu d'un acte sous seing privé en date à Tunis des 9 et 10 dé...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 46·fr
    ...Amara Bouhajla aux heures d'ouverture administrative. Remarque: la...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 40·fr
    ...lité d'exécuteur public et en vertu du jugement n° 31185 du 25/2/2...
  • Journal Officiel·1987 / N°038·page 5·fr
    ...ces du 11 mai 1987, portant ouverture de d'un concours externe pou...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 44·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête de Mr le président du Tribuna...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 43·fr
    ...en vertu de l'ordonnance sur requête, le prix de l'immeuble saisi ...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 47·fr
    ...2017400850FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 5·fr
    ...La mise à prix fixée pour l'ouverture des enchères : cent quatre v...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 4·fr
    ...tie de l'État-Tunisien, une ouverture de crédit à la construction ...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 45·fr
    ...Salammbô et ayant une seule ouverture sur la rue principale. Cet ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 11·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 39·fr
    ...autorisation du gouverneur en vertu des dispositions de l'article ...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 45·fr
    ...Le titre exécutoire en vertu du quel la saisie est opérée et les e...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 18·fr
    ...aire Monsieur Salem ZKHAMA en vertu de l'ordonnance sur requête à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 42·fr
    ...2008S01151FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 25·fr
    ...Ordre du Jour Renouvellement du membre du conseil Ouverture de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 2·fr
    ... SA **TOUPACK INDUSTRIE** En vertu d'un acte sous seing privé dat...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 18·fr
    ...1017162M/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'assemblée Général...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 23·fr
    ...106178-60 En vertu du procès verbal du conseil d'administration e...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 11·fr
    ...et des sciences, bénéficie en vertu du décret n° 91-804 du 25 mai ...