Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 669 résultats pour ""ECET""
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 30·fr
    ...en date à Sfax du 4 janvier 1966, enregistré même ville recettes d...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 10·fr
    ...- La taxe est calculée sur la base de 50 pour-cent des recettes pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 13·fr
    ...1968, enregistrée à Sfax à la Recette des A.C. et I.D., en date du...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 16·fr
    ...Article 21 - le budget du Centre comprend les prévisions de recett...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 17·fr
    ...février 1967, enregistré à la recette des finances de Djerba à la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 31·fr
    ... janvier 1975 enregistré à la recette des A.C. et I.D. de Sfax le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 13·fr
    ...haque plat ; - Du respect des recettes de préparation et des norme...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 4·fr
    ...étude générale des dépenses et des différentes recettes publiques ...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 26·fr
    ...e Assemblée, enregistrés à la Recette des Finances de Sfax 1er bur...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 33·fr
    ...octobre 1966, enregistré à la Recette des Finances de Sfax 1er bur...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 19·fr
    ...1) Sont autorisés à vendre à terme leurs recettes en devises : * ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 6·fr
    ...ler les règles d'avance ou de recettes du Ministère; - de tenir le...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 8·fr
    ...st chargé du recouvrement des recettes et de la liquidation des dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 50·fr
    ...18 juin 1975, enregistré à la recette des finances 1er bureau de J...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 10·fr
    ...eur et procéder aux ordres de recettes et de dépenses. 5) Protéger...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 26·fr
    ... 2018, tel qu'enregistré à la recette des finances le Lac en date ...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 31·fr
    ...en date du 22 mai 1967 enregistré le 24 mai 1967 à la recette des ...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 17·fr
    ...d'élaborer les prévisions des recettes budgétaires; — d'instruire...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 6·fr
    ...ablissement des prévisions de recettes et de dépenses en devises é...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 16·fr
    ...Ben Khelifa, enregistrée à la Recette de Tozeur, le 14 mai 1974 et...