Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 14·fr
    ... dispositions de l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 6. - La l...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 12·fr
    ...fonctionnaires consulaires en vertu soit des règles générales du d...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 4·fr
    ...plan parcellaire, effectué en vertu des dispositions de l'article ...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 24·fr
    ...Ksar-Said - Manouba En vertu du P.V. de l'AGE du 15 mai 2007 enre...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 19·fr
    ...notifié à l'Etat Tunisien, en vertu du paragraphe (a) de l'article...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 48·fr
    ...Route de Lafrane km 0,5 Sfax En vertu d'un acte sous seing privé...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 12·fr
    ...Les dates des sessions, celles d'ouverture et de clôture des inscr...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 18·fr
    ... TUNIS TVA 003876L/M/000 En vertu du PV du conseil d'administrat...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 25·fr
    ...2015S02084FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 14·fr
    ...deaux, stabilités des murs, ouvertures des murs, différents types ...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 55·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n° 8263/8 du 04/10/2018 l'exp...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 4·fr
    ...lissements publics pour la couverture de ces mêmes dépenses. Cett...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 16·fr
    ...dateur judiciaire, annonce en vertu de l'ordonnance sur requête, é...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 25·fr
    ...6, relatif aux procédures d'ouverture et d'exploitation des établi...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 9·fr
    ... plan parcellaire effectué en vertu des dispositions du Particle 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 28·fr
    ...du 24 octobre 1970, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 35·fr
    ...is en sa qualité de tuteur en vertu du jugement du 18 avril 1972 N...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 14·fr
    ...n° 1017293Y 1- En vertu du PV du conseil d'administration du 18 d...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 32·fr
    ...N° B-1.341 --- Avis de vente d'un fonc de commerce En vertu d'u...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 23·fr
    ...te aux Enchères Publiques En vertu de la saisie immobilière ayant...