Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 29·fr
    ...fax », N° 11.933/252.564 appartenant à l'État Tunisien ayant été é...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 19·fr
    ...es de la catégorie « B » appartenant aux services extérieurs de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 46·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à la caution objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 39·fr
    ... la totalité des parts leur revenants au capital de la société Pim...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 52·fr
    ...tation d'un hôtel de luxe comprenant des chambres, des appartement...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 25·fr
    ...ns le partage des bénéfices revenant aux actionnaires, à une part ...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 32·fr
    ...e rue pavée de 12m de largeur venant de l'avenue de l'environnemen...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 9·fr
    ...ectangulaire clôturé d'une contenance de 498 m² sur lequel sont éd...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 7·fr
    ...97 La Société GENERAL ELECTRO MENAGER ET MELIBLES», S.A.R.L dont l...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 2·fr
    ...ravaux qui produiraient un trouble, s'ils venaient à être achevés;
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 4·fr
    ...pprimée à la demande du contrevenant s'il établit l'existence d'un...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 35·fr
    ...e à la construction, d'une contenance dénoncée de 608 m² alors que...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 25·fr
    ...n demi ses parts indivis le revenant de fonds de commerce situé ru...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 19·fr
    ...Il ne répond pas de la détérioration et de la perte provenant d'un...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 21·fr
    ... 20 palmiers, 2 amendlers, 5 grenadiers, 2 pommiers et 2 abricotie...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 45·fr
    ...epté, la totalité des parts revenant aux vendeurs, dans le capital...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 48·fr
    ...la totalité de la propriété appartenant à la partie saisie objet d...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 12·fr
    chacal, renard, mangouste et genette et sept cent (700) dinars pou...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 38·fr
    ...-les parts indivises lui appartenant dans le fonds de commerce sis...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 15·fr
    ...Les fonds provenant des souscriptions seront déposés dans un compt...