Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 669 résultats pour ""ECET""
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 30·fr
    ...en date du 6 mai 1967, enregistré à la Recette des Finances 1er bu...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 21·fr
    ...s décalages entre les flux de recettes et de dépenses. Ces crédit...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 3·fr
    ...Les opérations de recettes et de dépenses sont effectuées par un a...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 7·fr
    ...es en matière d'exécution des recettes et des dépenses de l'Etat, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 14·fr
    ...— Les opérations de recettes et de dépenses de l'Institut sont exé...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 7·fr
    ...mmations d'électricité et des recettes correspondantes, ainsi qu'u...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 14·fr
    ...ributions et de toutes autres recettes dans la mesure où ils sont ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 41·fr
    ... 1965, enregistré même ville, Recette des Finances (1er bureau) le...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 26·fr
    ...nses et dresser les ordres de recettes de l'Institut; - proposer a...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 20·fr
    ...ée à l'acquisition auprès des recettes des finances ou des douanes...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 33·fr
    ...17 juin 1972 enregistrée à la Recette des Finances (A.C.) Volume 3...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 36·fr
    ...écembre 1975, enregistré à la recette des actes civils à Tunis le ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 61·fr
    ...mars 1969 et enregistrée à la Recette A.C. et I.D. le 13 mars 1969...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 47·fr
    ...e l'Etat pour le compte de la Recette des Finances bureau N° 1 à K...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 20·fr
    ...en date du 26 janvier 1968 enregistré à la recette des finances à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 19·fr
    ...II folio 36 N° 156 (Recette des Finances de Djemmal) et dont deux ...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 27·fr
    ... constitution enregistré à la recette de Toseur en date du 28 janv...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 46·fr
    ...Le procès-verbal est enregistré à la recette des actes civils de T...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 5·fr
    ...l assure l'exécution, tant en recettes qu'en dépenses. Il tient un...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 14·fr
    ...esoins du Service, soit d'une recette, soit d'un économat, soit de...