Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 5·fr
    ...du 19 janvier 1968, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 45·fr
    ...2008X00298FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 31·fr
    ...N° 2.015 # CESSION DE DROIT COMMERCIAL En vertu de l'acte enregi...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 37·fr
    ...La vente a lieu en vertu d'un arrêt de la Cour d'Appel de Tunis N°...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 43·fr
    ...18392X En vertu du jugement du tribunal de 1ère instance de Sfax ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 7·fr
    ...ticulier, la collectivité, en vertu de la réglementation en vigueu...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 51·fr
    ...ère instance de Ben Arous, en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 27·fr
    ...- l'ouverture des crédits; Journal Officiel de la République Tuni...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 33·fr
    ...041211 LAM 000 En vertu du PV de l'assemblée générale du 01 avril...
  • Journal Officiel·1993 / N°015·page 6·fr
    ...du 10 février 1993, portant ouverture d'un concours de maquette po...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 5·fr
    ...éveloppement technologique en vertu des statuts particuliers auxqu...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 3·fr
    ...Prix d'ouverture : Cinq mille dinars (5.000.000 D) hors les dépens...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 2·fr
    ...'ETAT A L'INTERIEUR AVIS d'ouverture des opérations de recensemen...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 25·fr
    ...L'angle Sud Est comporte un garage dont l'ouverture donne sur l'Ou...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 50·fr
    ...De l'ouverture de Distribution et de partage de la somme de 5.958....
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 24·fr
    ...256786-27 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 11·fr
    ...Ces salariés sont en vertu de l'article 271 du code du travail, di...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 7·fr
    ... d'un terrain immatriculé En vertu de la saisie immobilière effec...
  • Journal Officiel·1966 / N°010·page 41·fr
    ...Café, thé, tissus de laine (autres que pour couvertures), tissus d...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 63·fr
    ...Suivant exploit n° 908 et en vertu de quoi une saisie immobilière ...