Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 799 résultats pour ""936""
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 10·fr
    ...e 1er du décret du 26 janvier 1936 (12 joumada II 1375), relatifs ...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 38·fr
    ...rte d'identité nationale n° 04693662, vend à la société AMMOUS et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 45·fr
    ...061 ; Lilia Sihem Jerbi CIN 0489366 ; sise au 8 rue Ettakoua Bouhs...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 38·fr
    ...saisi dans le titre foncier n°59361 Tunis dénommé «SANIET EL GHARB...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 11·fr
    ...964 N° PV. 930.585 du 5 avril 1965 N° PV. 936.549 du 30 mai 1963).
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 38·fr
    ... 16 septembre 1978, sous le n° 9367-78. Inventeurs : Karl Bernaue...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 6·fr
    ...e, Vu le décret du 7 février 1936 (14 doul kaada 1354), portant s...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 34·fr
    ... tunisien, née le 11 novembre 1936 à Sfax, Ingénieur au Service To...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 7·fr
    ... décret susvisé du 30 juillet 1936 et notamment ses articles 7, 8,...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 2·fr
    ...e, Vu le décret du 7 février 1936 (11 doul hauda 1351), portant s...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 9·fr
    ...ge, d'une superficie d'environ 936 m², de forme rectangulaire. Les...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 10·fr
    ...le n° 13700299 quittance n° 004936 dont deux exemplaires ont été d...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 25·fr
    ... Rue d'Autriche Tunis, MF n°1069365HAP000. Partie saisie : Yousse...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 7·fr
    ...71); Vu le décret du 10 mars 1936 (8 moharem 1357), relatif à l'o...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 47·fr
    ...Sfax - Fadhel Klila sa CIN 01293686 demeurant à la Cité Najib 1 E...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 8·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Justice, Vu le décret du 7 février 1936...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 9·fr
    ...— Orge ………………………… 2 D, 936 par quintal. — Fèves ………………………… 4 D, 11...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 52·fr
    ...e inst, de Tunis selon ORD n° 99364 du 12/01/2011 rédigé par l'exp...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 8·fr
    ...réfaction de 936m par quintal. Au-dessus de 250gr pour 100kg la r...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 21·fr
    ...2017X00936SANB2 Polyclinique Errachid SA au capital de 4.450.000...