Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 45·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Annonces Légales·2016 / N°075·page 2·fr
    ...Services : prestations de services pour l'établissement et service...
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 8·fr
    ...3 - Le nombre des places réservées à ce cycle est fixé à quarante ...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 31·fr
    ...2006S01500SRLB2 ## Cession de parts sociales à un non associé Pa...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 18·fr
    ...a- faire une déclaration de cession aux services des douanes, dans...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 10·fr
    ...## CESSATION DE FONCTIONS ## Par arrêté du ministre de l'intérieu...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 22·fr
    ...2 exemplaires de ces documents et des bilans annuels ont été dépos...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 15·fr
    du 26/10/2015, Enregistré à la recette des finances Kalaâ Kebira S...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 33·fr
    ...6) Approbation de la cession des créances à la SOCIETE BHD HOLDING...
  • Journal Officiel·2018 / N°037·page 8·fr
    ...Le ministre des finances Mouhamed Ridha Chalghoum Vu Le Chef du G...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 20·fr
    ...— Les ordonnances de paiement sont établies dans les formes prévue...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 20·fr
    ...L'approbation de la cession de parts de monsieur Miloud Smaali au ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 21·fr
    ...1278845JAM000 RC B022472013 Suivant acte de cession de parts soc...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 80·fr
    ... nommé maître de conférences en sciences économiques à l'institut ...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 47·fr
    ...26 - Le ministre des finances, le ministre de la santé publique, l...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 40·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociales de Mme. Catherine, ...
  • Journal Officiel·2025 / N°007·page 18·fr
    ...Article premier - La ministre des finances délègue au colonel majo...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 52·fr
    ...2017T01873VEPA2 Cession globale de la société CENTRE DE PRODUCTIO...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 27·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 40·fr
    ...Il a été décidé la cession des 0,452 parts sur 20 du titre n° 1336...