Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 11·fr
    ... novembre 2005 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 20·fr
    ...Deux copies originales ont été déposées au greffe du tribunal de T...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 32·fr
    ...406, dont deux originaux ont été déposés au greffe du Tribunal de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°024·page 22·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 20·fr
    ...e qui tiendra lieu de copie originale, celui qui a une opposition,...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 3·fr
    ...é a été créée dont 2 copies originales ont été déposées au tribuna...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 5·fr
    ...nt certifiées conformes aux originaux. Le candidat qui a dépassé ...
  • Journal Officiel·1992 / N°005·page 12·fr
    ...- les produits originaires et en provenance du territoire de chacu...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 9·fr
    ...3 - Une copie dûment certifiée conforme à l'original de l'acte por...
  • Annonces Légales·2026 / N°051·page 5·fr
    ...L'original du Procès-verbal de l'assemblée Générale Extraordinaire...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 20·fr
    ...0 D, 100 Débats de l'Assemblée Nationale (publiés sur l'original) ...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 45·fr
    ...re délivrer une autre copie originale, tout contestant devra s'adr...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 13·fr
    ...Deux originaux du contrat d'apport du 2 juillet 1958, deux copies ...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 20·fr
    ...de Sfax le 27 janvier 1970 folio 51 N° 244, dont deux originaux on...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 26·fr
    ...Deux originaux du procès verbal du conseil d'administration du 23-...
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 22·fr
    ...13710619, dont deux originaux ont été déposés au tribunal de 1ère ...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 30·fr
    ...Deux originaux des statuts de la société mis à jour et enregistrés...
  • Annonces Légales·2008 / N°088·page 23·fr
    ...Deux originaux des actes de cession des parts et deux originaux de...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 34·fr
    ... quittance 11928, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 38·fr
    ...Sfax le 11 avril 2014 dépôt original D8596698 et dépôt de la deman...