Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain nu situé à la forêt de Gammarth. Mi...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole composé de : - La parcelle 62 agr...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 7·fr
    ...Cette personne ou son représentant légal, s'il s'agit d'une person...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 53·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terre sise à route de Sokkra km 4 Sfax...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 45·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°52...
  • Annonces Légales·2024 / N°029·page 4·fr
    ...- Il s'agit du Lot de terrain Nu Non Bâti, d'une Contenance de 141...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 14·fr
    ... charge sauf la saisie dont s'agit. Mise à prix : 378.747d784 L'...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 2·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble propriété de la défenderesse Société Selma...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 12·fr
    ...oulissante dans une rainure longitudinale formée sur la face infér...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 40·fr
    ...Il s'agit de la propriété objet du titre foncier n° 49224 Ben Arou...
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 42·fr
    ...Il s'agit de la propriété dénommée «Leila» objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 4·fr
    ...Il s'agit d'une villa d'habitation objet du titre foncier 25886, s...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 2·fr
    ...Il s'agit des parts indivises de la propriété dont le numéro du ti...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 61·fr
    ...Il s'agit d'une propriété sans titre foncier sis au n° 21 rue 9 Av...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 37·fr
    ...Il s'agit d'une propriété sans titre foncier sis au n° 21 rue 9 Av...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 41·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre numéro 27520/1013 Manouba dén...
  • Annonces Légales·2010 / N°107·page 17·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu de 1827 m² entouré au sud d'une piste ag...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 46·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°20197 Sfax nommé ...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de forme rectangulaire d'une superficie tot...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 27·fr
    ...Il s'agit d'un Immeuble non Immatriculé à la Conservation de la Pr...