Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 7·fr
    ...— Les Secrétaires de Faculté sont recrutés après concours sur titr...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 58·fr
    ...e au public qu'il a perdu son titre de propriété de son lot de ter...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 39·fr
    ...Attendu que le titre foncier indiqué relatif à la demande de mise ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 50·fr
    ...| 692 conforme à la parcelle n°5 du plan du titre foncier n° 51081...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 33·fr
    ...- Les parties saisies sont les parcelles 3 et 4 du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 57·fr
    ... en extraire un autre titre au lieu du titre perdu aucune réclamat...
  • Journal Officiel·2024 / N°033·page 12·fr
    ...ement au concours interne sur titres pour la promotion au grade de...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 60·fr
    ... PR 1-Revenus de portefeuille-titres | 244,822 | 275,972 | | a-D...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 13·fr
    ...2/ L'immeuble objet du titre foncier n°001688 Kebili dénommé "Angh...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 21·fr
    ... et des comptes consolidés au titre de l'exercice 2010, 4- Approba...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 54·fr
    ...1- Approbation du retard de l'assemblée générale ordinaire au titr...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 12·fr
    ...— DEPENSES SUR RESSOURCES ORDINAIRES (suite) CHAPITRE PREMIER. — P...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 99·fr
    | N° des Articles | DESIGNATION DES CHAPITRES | Montants des créd...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 58·fr
    ... 2001 portant mise à jour des titres fonciers Le conseil constitu...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 14·fr
    TABLEAU N° 2-2 TITRE DEUX DEPENSES BUDGETAIRES PAR CHAPITRE ET PAR...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 23·fr
    ...itres | | 17 309,969 | 82,390 | | Frais de négociation de titre...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 17·fr
    ...Les titres de l'emprunt sont nominatifs ou au porteur au choix du ...
  • Annonces Légales·2026 / N°084·page 3·fr
    ...Un montant annuel brut de 10 000 Dinars au titre de l'exercice 202...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 187·fr
    ...APITRES | Montant des Crédits | | --- | --- | --- | | CHAPITRE X...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 9·fr
    ... parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superficie totale de...