27 156 résultats pour ""OGA""
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- Journal Officiel·1967 / N°042·page 11·fr...— A titre transitoire et jusqu'au 31 décembre 1967, par dérogation...
- Journal Officiel·1996 / N°017·page 4·fr...orat de Gafsa avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
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- Journal Officiel·1977 / N°063·page 84·fr...e capital sauf décision de prorogation prise par le Conseil d'Admi...
- Annonces Légales·2014 / N°018·page 34·fr...prérogatives des gérants « article 11 paragraphe dernière des stat...
- Journal Officiel·1972 / N°042·page 6·fr...l, enfants de Ali ben Amor Bourogaa; Zaara et Ouarda, filles de Fa...
- Journal Officiel·2001 / N°059·page 34·fr...lutte contre les maladies oryptogamiques des plantes cultivées. - ...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 22·fr...rvices de Gardiennage ### Promogarde En vertu du procès-verbal d...
- Journal Officiel·2006 / N°034·page 140·fr...insi que les conditions d’homologation des certificats et diplômes...
- Journal Officiel·1996 / N°008·page 8·fr...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
- Journal Officiel·2004 / N°075·page 48·fr...'étend à l'ensemble de ses prérogatives et tâches y compris celles...
- Journal Officiel·1995 / N°008·page 6·fr...t de Jendouba avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
- Journal Officiel·2009 / N°021·page 15·fr...on ne donne pas lieu à une prorogation du délai de séjours des mar...
- Journal Officiel·1964 / N°029·page 6·fr...1384), portant dispositions dérogatoires et transitoires au statut...
- Journal Officiel·1965 / N°020·page 23·fr...N° 509 ## PROROGATION DE DUREE DE SOCIETE Suivant acte sous sein...