Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 24·fr
    # Homologation de résolutions ## Homologation de résolution ### ...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 2·fr
    ...28 novembre 1994, portant homologation des rapports définitifs de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 11·fr
    ...— A titre transitoire et jusqu'au 31 décembre 1967, par dérogation...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 4·fr
    ...orat de Gafsa avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 4·fr
    ...Elle est constituée de 9 vérificateurs ayant rang et prérogatives ...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 5·fr
    ...re 1982, portant conditions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 8·fr
    ...1°) Interrogation sur l'organisation administrative et la législat...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 49·fr
    ...Maître Mohamed Ali LOGANI avocat à la cour de cassation 45, avenue...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 84·fr
    ...e capital sauf décision de prorogation prise par le Conseil d'Admi...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 34·fr
    ...prérogatives des gérants « article 11 paragraphe dernière des stat...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 6·fr
    ...l, enfants de Ali ben Amor Bourogaa; Zaara et Ouarda, filles de Fa...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 34·fr
    ...lutte contre les maladies oryptogamiques des plantes cultivées. - ...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 22·fr
    ...rvices de Gardiennage ### Promogarde En vertu du procès-verbal d...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 140·fr
    ...insi que les conditions d’homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 8·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 48·fr
    ...'étend à l'ensemble de ses prérogatives et tâches y compris celles...
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 6·fr
    ...t de Jendouba avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 15·fr
    ...on ne donne pas lieu à une prorogation du délai de séjours des mar...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 6·fr
    ...1384), portant dispositions dérogatoires et transitoires au statut...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 23·fr
    ...N° 509 ## PROROGATION DE DUREE DE SOCIETE Suivant acte sous sein...