Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 901 résultats pour ""SAC""
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 34·fr
    ...il autorise tous traités, transactions, compromis, tous acquiescem...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 4·fr
    ...ns le centre le plus proche consacré à cet effet. Art. 3. - Sont ...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 12·fr
    ...analyse plus détaillée sera consacrée à quelques pays pris comme e...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...meurant à Tunis, 1, rue Guy Lussac, ont vendu à Messieurs GOZLAN (...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 11·fr
    ...2 - Les transactions conclues devant les juridictions et homologué...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 12·fr
    ..., 5 - autoriser toutes les transactions, acquisitions, aliénations...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 14·fr
    ...environ à l'est de Sidi Messacoud. Ses confronts, d'après les ren...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 9·fr
    ...Tout en sachant que l'émission des chèques constitue une charge ex...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 14·fr
    ...En cas de désaccord, la société locataire peut retirer son cheptel...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 25·fr
    ...édent, les associés doivent consacrer à la société toute leur acti...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 17·fr
    ...is années, dont un semestre consacré à un stage professionnel. Ar...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 15·fr
    ...r l'intérêt de l'Office; il consacre les qualités professionnelles...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 16·fr
    ...Ces transactions seront réglées dans le cadre de l'Accord de Paiem...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 17·fr
    ...demeurant à El Ariana, rue d'Alsace, ont vendu à la Société Tunisi...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 59·fr
    ...a mutation demeurera et la transaction sera opérée à son profit. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 26·fr
    ...ts exerçaient leur commerce de sacs et bâches, et ce, aux conditio...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 5·fr
    ...les à disposer d'eux-mêmes, consacré dans la charte des nations un...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 35·fr
    ...# ARTICLE 145 Pendant la durée de l'offre publique, les transacti...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 13·fr
    ... « à l'exception de toutes transactions immobilières (immeubles ou...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 15·fr
    ...rnitures et travaux ou les transactions ainsi que les actes de ces...