Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 43·fr
    ...Il a été décidé l'ouverture de la procédure de distribution du pri...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 43·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n° 36011 rendu par le préside...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 32·fr
    ...r Général de la Société et en vertu des pouvoirs qui lui ont été s...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 30·fr
    ...Bab Souika N° 189 - Tunis En vertu d'un jugement rendu par le Tri...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 32·fr
    ...Première Instance Médenine en vertu d'ordonnance sur requête N° 11...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 11·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : * le nombre d'em...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 26·fr
    ...du 23 octobre 1996, portant ouverture des deux concours externe et...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 10·fr
    ...Prix d'ouverture : Cent seize mille huit cent trente dinars (116.8...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 13·fr
    ...En vertu d'un jugement rendu par le Tribunal de Première Instance ...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 27·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 19·fr
    ...Ouverture des plis et dépouillement : Les états relatifs aux deman...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 42·fr
    ... bis rue Dridi, à Radès, a en vertu d'une procuration datée du 6 a...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 6·fr
    ...ture du 7 juin 1977 portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 46·fr
    ...4- garderie 16m² 5- Prix d'ouverture : La mise à prix a été fixé...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 44·fr
    ...e dans des Comptes Capital en vertu d'une autorisation de la Banqu...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 18·fr
    ...Triki Les Berges du Lac - 1053 Tunis En vertu du procès verbal de...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 28·fr
    ...2017X01568FCCC2 # Vente d'un Fonds de Commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 2·fr
    ...TERE DE L'INTERIEUR AVIS d'ouverture et de clôture des opérations...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 27·fr
    ... 10 septembre 1974, portant ouverture de deux concours sur épreuve...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 26·fr
    ...jours qui suivent la date d'ouverture des souscriptions, soit au p...