Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 12·fr
    ...ement transportables ou lourds tels que balances automatiques d'un...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 9·fr
    ..., d'aucune formalité publique, telle que l'inscription, la transcr...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 8·fr
    ... lorsque leurs dimensions sont telles que le signal de freinage du...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 5·fr
    ...e une infraction connexe à une telle infraction. ART. 38. — L'ext...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 5·fr
    ...— Si la retenue de garantie telle que fixée par les cahiers des ch...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 11·fr
    ...E - 13 Septembre 1960 dérour, tel que de l'eau, la variation du p...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 6·fr
    ...s par le code de la patente et telles qu'éventuellement amendées p...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 22·fr
    ...ment détenus par ce dernier et tels qu'ils résultent des statuts. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 14·fr
    ...dits travaux exécutés d'office tel qu'établit par les mémoires rel...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 5·fr
    ...de travail seront payées comme telles. Les délégués syndicaux pren...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 53·fr
    ... MOHAMED | 46 Bis Rue Chedil Katel 1002 Tunis | 71894417 | 7178263...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 4·fr
    ...le cas échéant, le fait qu'une telle personne entre dans leur foye...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 45·fr
    ...yens nécessaires de protection tels que vêtements et chaussures de...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 60·fr
    ...« PALAIS DE LA TELEVISION », à responsabilité limitée, au capital ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 51·fr
    ... - 5 ème étage Bureau I 5.2 Monteliesir 1002 Tunis | 71280774 | 71...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 18·fr
    ...ouvé les statuts de la Société tels qu'ils ont été établis par les...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 29·fr
    ...En ce qui concerne le sanglier, seuls les hôteliers, les restaurat...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 21·fr
    ...Basly, le fonds de commerce d'atelier de menuiserie lui appartenan...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 12·fr
    ...in 1944 (16 djoumada II 1363), tel qu'il a été modifié par la loi ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 16·fr
    ...— Dans les cas urgents, tels que celui où le commerçant aurait fer...