Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 4·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : - ...
  • Annonces Légales·2020 / N°093·page 19·fr
    ...2020R02760FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 16·fr
    ...l'autorisation du gouverneur est requise pour toute vente en vertu...
  • Annonces Légales·2024 / N°116·page 7·fr
    ...2024X01258FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 40·fr
    ...La Rue où est située l'ouverture en copropriété avec sa mère Dame ...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 40·fr
    ...En vertu : D'un jugement du tribunal de 1ère instance de Tunis, pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 31·fr
    ...N° 987 # Avis de vente ## d'un fonds de commerce En vertu d'un a...
  • Annonces Légales·2013 / N°141·page 40·fr
    ...ielle de Borj Cedria et ce en vertu du jugement n° 88 rendu en dat...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 35·fr
    ...2016405966VEPA1 # Avis aux créanciers # Avis d'ouverture de proc...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 30·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : - ...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 33·fr
    ...les tribunaux en Bâtiment, en vertu de l'ordonnance sur requête re...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 13·fr
    ...2020S00915FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu de c...
  • Annonces Légales·2024 / N°080·page 10·fr
    ...'obtenir une autorisation d'ouverture d'un établissement classé de...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 9·fr
    ...En vertu des contrats d'hypothèque inscrits sur le titre foncier d...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 49·fr
    ... à l'ouest par une espace, en vertu de l'expédition exécutoire du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 62·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n°8523 du Mr le président du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 15·fr
    ...048116T/MA/000 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'assem...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 12·fr
    ...2011T00221VEPA1 Vente immobilière aux enchères publiques En vert...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 23·fr
    ... DE COMMERCE DE PHARMACIE En vertu d'un acte s.a.p. en date à Tun...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 40·fr
    ...2016J00216FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...