Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 669 résultats pour ""ECET""
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 4·fr
    ...(ou leur) siège, le solde des recettes résultant de l'exploitation...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 3·fr
    ...— En recettes : 1° les cotisations dues en application des régime...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 45·fr
    ...5 avril 1968, enregistré à la Recette des A.C. et I.D. à Sfax le 1...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 14·fr
    ...r la base de 10% du total des recettes définitivement acquises au ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 38·fr
    ... janvier 1967 enregistré à la recette des finances à Béja sous le ...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 23·fr
    ...édiat de toutes opérations en recettes ou en dépenses. De tels agi...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 25·fr
    ...66, à Enfida, enregistré à la Recette des Finances 1er bureau à En...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 5·fr
    ...services rendus ainsi que les recettes provenant des frais d'inscr...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 10·fr
    ...s décalages entre les flux de recettes et de dépenses. Ces crédit...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...— les crédits alloués par le budget de l'État ; — les recettes pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 12·fr
    ...ributions et de toutes autres recettes dans la mesure où ils sont ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr
    ...uittance de consignation à la Recette de l’Enregistrement de l’ame...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 12·fr
    ...oncerne les marchandises, les recettes alimentaires et produits ag...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 7·fr
    ...officiel, tout l'excédent des recettes perçues, dans la mesure où ...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 5·fr
    ...il lui est alloué un droit de recette à la charge du créancier cal...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 11·fr
    ...istré le 28 janvier 1975 à la recette de Jerba, vol. 51, folio 4 -...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 4·fr
    ...Il contrôle l'exécution du budget et suit l'évaluation des recette...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 20·fr
    ...mbre 1966, et enregistré à la Recette des Finances 1er Bureau de S...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 12·fr
    ...uction en maçonnerie à simple recette, chauffée, comprenant : une ...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 16·fr
    ...e 1966 à Sfax enregistré à la Recette des Finances 1er Bureau à Sf...