Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 5·fr
    ...2024R01870FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 10·fr
    ...2025S00422FCCC2 ## Don d'un fonds de commerce En vertu d'un acte...
  • Annonces Légales·2004 / N°068·page 8·fr
    ...B123641996 - Sfax En vertu des décisions de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 21·fr
    ...959 (5 safar 1379), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 12·fr
    ...le Receveur de l'Enregistrement de Tunis A.J., agissant en vertu d...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 38·fr
    ...- En vertu du jugement n° 931 consenti par le tribunal de première...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 53·fr
    ...2009, le greffier annonce l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 32·fr
    ...2013T05916FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 21·fr
    ...1084835G/A/M/000** **Route de Gabès km 4 Sfax** En vertu du proc...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 42·fr
    ...t du 14 avril 1998, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 14·fr
    ...ur, ils peuvent être levés en vertu d'un arrêté du Ministre chargé...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 12·fr
    ... 62 m² qui contient chambre ouverture est et passage où se trouve ...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 4·fr
    ...2025R02010FCCC2 --- ## Cession d'un fonds de commerce En vertu ...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 27·fr
    ...e et des meubles Essghaier en vertu d'un jugement commercial du tr...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 21·fr
    ...Mise à prix d'ouverture : sept cent quatre vingt cinq mille huit c...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 76·fr
    ... son représentant légal et en vertu du jugement rendu par le tribu...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 39·fr
    ...Prix d'ouverture : Cinq Cents Dinars (500,000 dinars). Pour prend...
  • Journal Officiel·1986 / N°072·page 10·fr
    ...du 28 novembre 1986 portant ouverture de zones de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 26·fr
    ...Le prix d'ouverture : 36.000.000 en ajoutant les frais légaux fixé...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 23·fr
    ...En vertu d'un acte sous seing privé en date du 17 mai 2006, enregi...