Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 13·fr
    ... capital de 25.039.000 francs, divisé en 7.300 actions de 3.430 fr...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette et une meskate indivi...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 28·fr
    ...4.000 Dinars (quatre mille Dinars) divisé en deux cent parcs de vi...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr
    ... stages, aux séminaires et aux diverses activités pédagogiques et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 14·fr
    ...Le délai de transport est d'un jour par fraction indivisible de 40...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 25·fr
    ...; toutefois, des dérogations individuelles peuvent être accordées ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 10·fr
    ...— Les études dans les diverses filières de l'Ecole Nationale d'Ing...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 59·fr
    ...et cette décision ayant subi diverses irrégularités, notamment par...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 9·fr
    ...et autres objets appartenant individuellement au pêcheur, et serva...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 14·fr
    ...Une grande écurie-vacherie moderne, divisé en 2 parties mitoyennes...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 34·fr
    ...1.140 dinars divisé en 228 parts de 5 dinars chacune. Apports : M...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 26·fr
    ...De ce fait le capital social est porté à mille cent Dinars et divi...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 10·fr
    ...# Dispositions Diverses ART. 25. — Dans les huit jours qui suivro...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 39·fr
    ...tion de tous les travaux de la division technique de l'Entreprise....
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 5·fr
    ...Il contrôle et coordonne l'activité des diverses institutions dépe...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 4·fr
    ...deux rapports qui s'obtient en divisant le total des notes citées ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 23·fr
    ...Le capital social est divisé en 300 parts de 10 Dinars chacune, at...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 9·fr
    ...nieur principal les ingénieurs divisionnaires et les ingénieurs de...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 7·fr
    ...e droit commun, responsables individuellement ou solidairement, su...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 26·fr
    ...pêche, confiserie, accessoires divers et ce, sans limitation aucun...