Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 36·fr
    ...- Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 2 octobre 2012
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 20·fr
    ...procès-verbal de l'A.G.E du 21 octobre 2013, enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 42·fr
    ...En vertu d'un acte sous-seing privé en date du 7 Octobre 2014, enr...
  • Journal Officiel·1994 / N°034·page 3·fr
    ... Vu le décret n° 84-1266 du 29 octobre 1984, fixant le statut du c...
  • Journal Officiel·1994 / N°063·page 3·fr
    ... Vu le décret n° 73-494 du 20 octobre 1973 portant statut des cad...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 21·fr
    ... Vu le décret n° 94-2070 du 5 octobre 1994, chargeant Monsieur Ja...
  • Journal Officiel·1998 / N°002·page 8·fr
    ...ffectuées à compter du premier octobre 1997. Art. 20. - Les diffé...
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 6·fr
    ...es sociétés de la Marsa, le 21 octobre 2004 sous le n° 4705329 et ...
  • Annonces Légales·2005 / N°104·page 8·fr
    ...des finances de Soliman, le 30 octobre 2004 sous le n° 4802067, qu...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 30·fr
    ...ïd Medelji demeurant à la rue docteur Sadoc Mellouli n° 1 la Marsa...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 41·fr
    ... n° 77 seulement inscrit le 25 octobre 1956 (Vol Tunis 3 n° 186/a)...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 20·fr
    ...érale ordinaire, en date du 18 octobre 2007, enregistré à la recet...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 29·fr
    ...remière instance à Gafsa le 20 octobre 1977, il a été constitué un...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 46·fr
    ... la décision n°84 rendue le 13 Octobre 2011 par le Tribunal de Pre...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 8·fr
    ...e présenter, préalablement à l'octroi de l'avance une caution pers...
  • Annonces Légales·2022 / N°119·page 10·fr
    ...- Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 7 octobre 2022
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 6·fr
    ...des finances La Goulette le 18 octobre 2024, n° de quittance 12070...
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 2·fr
    ...Le mercredi treize octobre deux milles quatre (13/10/2004) à parti...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 32·fr
    ... dans l'affaire n° 15047 du 11 octobre 2005, consignée dans la cop...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 19·fr
    ...Nour Eddine Ejili GIN n° 01980863, délivrée à Tunis le 8 octobre 2...