Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 669 résultats pour ""ECET""
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 29·fr
    ...1 - Le budget de fonctionnement comprend les recettes et les dépen...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 17·fr
    ...1963 N° 588 B et à Tunis AC 2 Recette complémentaire N° 624 du 31 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 23·fr
    ...966 à Nabeul enregistré à la Recette des Finances de Nabeul, Volu...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 55·fr
    ...966 à Sousse, enregistré à la Recette des Finances de Sousse, volu...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 28·fr
    ... 6 mars 1967, enregistré à la recette des finances de Djerba le 11...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 4·fr
    ...s le report des excédents des recettes sur les dépenses du budget ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 36·fr
    ...ars 1965, enregistrée à Sfax, Recette des Finances (1er Bureau), l...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 6·fr
    ...— 1) Les recettes et revenus que les entreprises de navigation réa...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 9·fr
    ...Les recettes du syndicat sont constituées par : 1° La contributio...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 41·fr
    ...66 à Monastir enregistré à la Recette des Finances de Monastir, vo...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 28·fr
    ...à la Trésorerie Générale, aux recettes des finances et aux guichet...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 11·fr
    ... ainsi que par le produit des recettes des ventes des publications...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 5·fr
    ... les caisses du Trésor et des Recettes des Finances jusqu'à ce qu'...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 4·fr
    ...— de déposer à la recette des Contributions Indirectes de la cécit...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 23·fr
    ...partir de la date de | | La recette des finances la plus proche....
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 23·fr
    ...La comptabilité en recettes et en dépenses est arrêtée à la fin de...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 36·fr
    ... 1960, folio 50, case 375, et recette complémentaire, du 7 mars 19...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 16·fr
    ...er mars 1967, enregistré à la Recette des Finances 1er Bureau de S...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 53·fr
    ...te Assemblée enregistrés à la Recette des Finances de Sfax, 1er Bu...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 2·fr
    ...strement ou à défaut dans les recettes des Régies financières, soi...