...er les états prévisionnels de recettes et de dépenses et d'en assu...

... déclaration est déposée à la recette des finances dans les quinze...

...de biens aquis, ainsi que les recettes provenant des contrats de f...

...à la Trésorerie Générale, aux recettes des finances et aux guichet...

...du 27 décembre 1964, enregistré à la recette des finances 1er bure...

...— Les excédents de chaque exercice sont constitués par les recette...

...octobre 1975, enregistré à la Recette des Finances de la dite vill...

...rcice sont constitués par les recettes d'duction faite des frais e...

...sidents des communes dont les recettes courantes réalisées au cour...

...ibutions des entreprises, des recettes provenant de son activité, ...

...re 1959, enregistré à la dite recette le même jour, Vol. 706, Séri...

...sse le 10 septembre 1959 à la recette de l'Enregistrement des Acte...

...inés, des états indiquant les recettes, les paiements et la balanc...

...en date du 25 février 1967, enregistré à la Recette des Finances à...

..., le report des excédents des recettes sur les dépenses du budget ...

...— Les ressources qui entrent dans l'état de prévision des recettes...

...ement des états indiquant les recettes, les dépenses, les dettes p...

...Les recettes du Syndicat sont constituées par 1°) la contribution...

... 26 mars 1975 enregistré à la recette des A.C. et I.D. de Sfax le ...

...1er mai 1967, enregistré à la Recette des Actes Civils et Impôts D...