Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 7·fr
    ...1) L'ouverture d'une succursale de la société à la Zone Industriel...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 41·fr
    ...2015M00053FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'AS...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 18·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des concours sus-visés fixera : - Le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 22·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours susvisés fixera : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 6·fr
    ...9 (20 redjeb 1378), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 25·fr
    ...agissant en vertu d'un jugement rendu par le Tribunal de Première ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 12·fr
    ...En vertu du P.V. de l'AGO du 9 juin 2005, enregistré à Sfax, R.E.A...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 4·fr
    ...ent dûs aux chemins de fer en vertu des tarifs et des règlements e...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 49·fr
    ...Prix d'ouverture : Dix neuf mille et deux cent cinquante dinars (1...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 33·fr
    ...e) Tunis - Carthage --- En vertu du procès-verbal des décisions...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 13·fr
    ...s à condition que le taux d'ouverture du capital au public soit au...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 9·fr
    ...onalité de l'Etat d'envoi, en vertu de sa législation. ## ARTICLE...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 32·fr
    ...tat du 18 août 1989 portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 49·fr
    ...8/2015, il a été ordonnée l'ouverture de la procédure de répartiti...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 10·fr
    ...Le prix d'ouverture a été fixé à cent trente trois mille dinars (1...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 28·fr
    ...Les Agents nommés en vertu des dispositions du § 2 a) et 2 b) sont...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 3·fr
    ...— L'ouverture de l'examen d'aptitude professionnelle est fixée par...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 17·fr
    ...lles une réserve autorisée en vertu du paragraphe 1 du présent art...
  • Journal Officiel·1990 / N°009·page 7·fr
    ... du 20 janvier 1990 portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 22·fr
    ...Centre Nawrez bloc «c» berges du lac - Tunis 1053** En vertu du j...