Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 599 résultats pour ""ade""
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 11·fr
    ... catégorie, consistant en une haderie à traction mécanique. Toute...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 8·fr
    ...onaux que nationaux ; b) du stade et du niveau du développement é...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 34·fr
    ...Nouri ben Hadj Abdelkader Jaidane, commerçant, demeurant à Sousse,...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 49·fr
    ...equise sous le N° 27.200, par Mademoiselle Aziza ben Ismail ben Sa...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 10·fr
    ...érents niveaux, une ou deux façades et éventuellement une coupe ve...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 17·fr
    ...Aamont om Kliba, sise dans la promenade de Kaabi, à Kébili, centre...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 17·fr
    ...323, N° 111, il résulte que Madame Veuve Ernest Setbon, Mademoisel...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 22·fr
    ...ficie de quatre arcs, trois façades, composé d'un rez-de-chaussée ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 32·fr
    ...Ali Laâma et son frère, Loussaïef ben Brahim ben Abdelkader. Ali b...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 32·fr
    ... Djara Est, quartier de Sidi Khader, rue d'Auvergne conformément a...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 23·fr
    ...745 ter Case 14), il appert que Mademoiselle Monique Zaitoun, deme...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 25·fr
    ...harge pour le transfert des malades d'un centre hospitalier à un a...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 9·fr
    ...éro 27.370, par Monsieur Abdelkader ben Mohamed Zayani, en qualité...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 31·fr
    ...Les héritiers de Abdelkader Ben Hadj Fredj, qui sont : ses enfants...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 21·fr
    ...Monsieur Adel Ben El Messaâdi, ingénieur des travaux, est chargé d...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 20·fr
    ...El Adel ben Cherifa et Mohamed ben Salah ; - Sud : Mohamed Tomabi ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 41·fr
    ...La Société est administrée par Mademoiselle Joséphine BERNAVA, dem...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 20·fr
    ...TATION CINEMATOGRAPHIQUE » (SONADEC), au capital de deux mille Din...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 18·fr
    ...Abdelkader Taboury ## Avocat à la Cour de Cassation, 22, ## Boulev...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 8·fr
    ...16°) Défaut d'entretien des façades sur rue, sur cours et sur cour...