Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 18·fr
    ...Au cas où les marchés de gros sont gérés par une entreprise publiq...
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 3·fr
    ...'exécution et de contrôle des marchés liés à la spécificité des mi...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 9·fr
    ...s | N° d'ordre des parcelles sur le plan parcellaire | SUPERFICIE ...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 3·fr
    ...## Tableau parcellaire rectificatif Relatif à la rectification de...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 21·fr
    ...Parcelle 66 : Au nord : parcelle 65; A l'ouest : massif du Djebel ...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 22·fr
    ...Une parcelle de terre appartenant à la dite agence et à des tiers;...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 286·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 14·fr
    ...Le déchargement de la marchandise est effectué par le destinataire...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 45·fr
    ...alités pharmaceutiques sur le marché | | -Arrêté du ministre du ...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 13·fr
    ... marine marchande 50 — Officier adjoint de la marine marchande 24 ...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 7·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 4·fr
    PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° du titre foncier | N° ...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 35·fr
    ...1ère parcelle : consistant en une parcelle de terre agricole irrig...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 20·fr
    ...Toute la parcelle est adjacente à la deuxième parcelle du sous-sol...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 24·fr
    ...1975 ## PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N°...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 29·fr
    ...— Place de Barcelone - Mohammedia - Djebel Oust - Bir Mcherga | ...
  • Journal Officiel·1988 / N°028·page 8·fr
    ...8 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | ...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 61·fr
    ... | 66.11 | Administration de marchés financiers | | | | | 66...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 13·fr
    ...1° Henchir Borj Tourki; 2° Parcelle dite « Mechmachia »; 3° Parcel...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 31·fr
    ...Madame Monia Sellami épouse Ezzahra, architecte général, est charg...